Mentions légales
Identification et publication
Le présent site est publié par :
CATHEDIS SARL
Siège social : N48, Lot mauritania ZI Sidi bernoussi – 20000 Casablanca, Maroc.
Tél : 05 22.255.255
Noms de domaine : https://www.cathedis.ma
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site de https://www.cathedis.ma est protégé par la législation Marocaine sur le droit d’auteur et le droit de protection de la propriété industrielle.
L’ensemble des éléments de ce site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse http://www.cathedis.maou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet, sont la propriété exclusive de CATHEDIS Maroc, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires de CATHEDIS Maroc ou auteurs. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation de ce site et des sous-domaines associés et les autres domaines de ce site internet ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible, non transmissible et non exclusif. L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher, vendre ou de procéder à toute action de nature à altérer, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, sans l’autorisation préalable et écrite de la CATHEDIS Maroc.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée de ce site, CATHEDIS Maroc se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action appropriée en justice, et/ou de signaler l’infraction aux autorités judiciaires.
L’ensemble des éléments figurant sur le site de https://www.cathedis.ma est protégé par la législation Marocaine sur le droit d’auteur et le droit de protection de la propriété industrielle.
L’ensemble des éléments de ce site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://www.cathedis.ma ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet, sont la propriété exclusive de CATHEDIS Maroc, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires de CATHEDIS Maroc ou auteurs. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation de ce site et des sous-domaines associés et les autres domaines de ce site internet ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible, non transmissible et non exclusif. L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher, vendre ou de procéder à toute action de nature à altérer, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, sans l’autorisation préalable et écrite de la CATHEDIS Maroc.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée de ce site, CATHEDIS Maroc se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action appropriée en justice, et/ou de signaler l’infraction aux autorités judiciaires.
Protection des données à caractère personnel
Les informations recueillies sur le site https://www.cathedis.ma font l’objet d’un traitement destiné à :
- La fourniture et la gestion des services et produits demandés par les utilisateurs/clients ;
- La satisfaction de leurs demandes en termes de : demande d’information, demande de devis, suggestions, réclamations ;
- La gestion des candidatures pour recrutement demandes de stages et d’emploi ;
- L’établissement des statistiques anonymisées de fréquentation
Destinataires des données : CATHEDIS est seul destinataire de ces données. Aucun transfert n’est réalisé hors du territoire Marocain. Toutefois, CATHEDIS Maroc se réserve le droit de transmettre les données à caractère personnel des utilisateurs afin de satisfaire à ses obligations légales, et notamment si elle en est contrainte par réquisition judiciaire.
Peuvent, dans les limites de leurs attributions respectives, être destinataires des données collectées précitées, le personnel chargé de la fourniture du service demandé, les dispositifs de contrôle interne et externe, les donneurs d’ordres pour lesquels l’utilisateur/client utilisera le service demandé en cas de besoin et toutes les autorités habilitées conformément à la réglementation en vigueur.
Conformément à la loi n° 09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 février 2009, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service client par mail à l’adresse suivante : contact@cathedis.ma ou par Téléphone au numéro suivant : 002125.255.255
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer à ce que les données qui vous concernent fassent l’objet d’un traitement
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit Marocain.